Article 1	Définition et siège	Sous la dénomination "Association des descendants de Rodolphe de Nervaud (1480)", ci après dénommée "l'Association", est constituée le 11 mai 2004 une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse. Le siège de l'Association se trouve à Bouloz (commune de Le Flon).
Article 2	Buts	- Mettre en relation tous les porteurs des patronymes Denervaud, Dénervaud, de Nervo, de Nervaux et de Nervaux-Loys en Suisse et dans le monde. - Encourager les échanges entre les membres. - Favoriser la recherche historique et généalogique de la famille. - Soutenir des activités visant à mettre en valeur le patrimoine familial. L'Association exerce son activité principalement en Suisse. Elle peut également l'exercer à l'étranger si les circonstances s'y prêtent. L'Association ne poursuit aucun but lucratif.
Article 3	Activités	- Organiser des réunions familiales à intervalles réguliers. - Tenir à jour l'arbre généalogique de la famille. - Créer un fonds d'archives et y centraliser les documents appartenant aux membres. - Soutenir des voyages d'études, des projets artistiques ou autres effectués par des membres de l'Association.
Article 4	Membres	Sont reconnus comme membres actifs les personnes majeures (dès 18 ans) - Les porteurs des patronymes définis sous l'article 2 et leur conjoint. - Les Personnes ayant porté un des patronymes et leur conjoint. - D'autres membres acceptés par le Comité. Le comité peut nommer des membres d'honneur.
Article 5	Organes	Les organes de l'Association sont: - L'Assemblée de tous les descendants de Rodolphe de Nervaud se réunissant lors des réunions de famille. - Le Comité. - Les Contrôleurs des comptes.
Article 6	L'Assemblée générale	Elle a lieu lors des réunions de famille, la première le 18 septembre 2005. Elle est l'organe suprême de l'Association. Elle nomme le Comité. Elle nomme les contrôleurs des comptes. Elle approuve la gestion de l'Association. Elle approuve les comptes de l'Association. Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple.
Article 7	Le Comité	Il est composé comme suit: - Président (e) - Vice-président (e) - Caissier (ère) - Secrétaire - Membres
Article 8	Les contrôleurs des comptes	Deux membres sont élus pour une année non renouvelable. - Un rapporteur - Un contrôleur
Article 9	Finances	Les ressources de l'Association sont: - La cotisation annuelle fixée par le Comité. - Les dons et autres recettes. Aucun des montants versés ne pourra faire l'objet d'un quelconque remboursement.
Article 10	Perte de qualité de membre	Les membres qui contreviennent aux statuts ou aux décisions de l'Assemblée générale ou qui agissent contrairement aux intérêts de l'Association peuvent être exclus par une décision du Comité. La qualité de membre se perd par le décès. La qualité de membre se perd par radiation en cas de non paiement de la cotisation dans un délai de deux ans.
Article 11	Responsabilité	L'Association n'est tenue envers les tiers qu'à concurrence des biens qu'elle possède. Les membres n'assument aucun engagement personnel et n'ont aucun droit personnel sur les biens de l'Association.
Article 12	Dispositions finales	Les statuts peuvent être modifiés en tout temps par l'Assemblée générale.
Article 13	Dissolution	La dissolution de l'Association doit être prononcée par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers. Le cas échéant, les archives de l'Association seront remises aux archives cantonales de Fribourg. Les fonds de l'Association seront remis à une oeuvre de bienfaisance choisie par l'Assemblée générale.
Article 14	Entrée en vigueur:	18 septembre 2005